La justice version Québécoise...

dimanche 7 octobre 2007

L'Ordre des ingénieurs cloué au pilori à son tour ?

L’Ordre des ingénieurs du Québec cloué au pilori pour ne pas avoir assurer la Protection du Public comme il se devait.


Monsieur René Dubé émet un commentaire sur mon dernier article dans Cent-papiers : Oui, M. Charest des excuses s’imposent au jeune orphelin Gabriel à l’effet que je semble mêler tout le monde dans le même dossier et que tout y passe, y compris l’Ordre des ingénieurs du Québec.

En ce qui concerne l’O.I.Q, je réponds à M. Dubé que je n’avais guère le choix par respect pour moi-même de dénoncer leur piètre performance dans la gestion du dossier disciplinaire de l’ingénieur Pierre Sicotte par ce qui suit :

Les internautes, lecteurs ou rédacteurs consciencieux qui se sont intéressés au dossier en poussant plus loin leur propre analyse et visiter mon site à l’adresse :

http://acharnementjudiciaire.blogspot.com/

…ont eu par la même l’occasion, la chance d’examiner l’avis du comité de révision de l’Ordre des ingénieurs du Québec daté du 28ie jour de janvier 2004. Et d’en déduire donc que ce comité me donnait plutôt raison en statuant en vertu de l’article 123.5(4) du code des professions et que contrairement à ce qu’en avait décidé préalablement le syndic Louis Tremblay, qu’il y avait lieu de porter une plainte auprès du comité de discipline à l’endroit de l’ingénieur Pierre Sicotte de Longueuil.

Sauf que cette plainte n’a pas ensuite été portée par la personne agissant à titre de syndic dans un tel cas soit par le syndic ad hoc et ingénieur Richard Nault. Ce dernier a donc manqué à son obligation que lui conférait le comité mais également le code des professions dans les jours suivant le dépôt de l’avis du comité de révision.

Or une simple recherche sur internet dans le temps m’a permis de vérifier que l’ingénieur Nault possédait sa propre compagnie de construction et était, du moins dans le temps, entrepreneur général. De plus et en poussant davantage plus loin ma recherche, j’ai découvert que l’entreprise de M. Nault avait œuvré en tant qu’entrepreneur général dans un projet sur lequel l’ingénieur Sicotte avait été mandaté afin d’en réaliser l’ingénierie de structure, la gestion des travaux et la surveillance du chantier.

Qui plus est, l’ingénieur Nault demeure également sur la rive-sud, à St-Lambert plus précisément. Soit à quelque 8 km. de la résidence de l’ingénieur Sicotte. Fort à parier que l’ingénieur Nault avait contracté durant cette période une certaine reconnaissance ou développer une amitié envers M. Sicotte pour entre autres services professionnels rendus à son avantage. Du moins, la poursuite évasive du processus me permet d’en inférer ainsi.

Puisque selon toute vraisemblance, le Bureau de l’O.I.Q protégeant plutôt les intérêts de l’ingénieur Sicotte que les intérêts du Public aurait mandaté, via leur comité de révision, l’ingénieur Richard Nault afin de faire stagner le processus disciplinaire et non afin d’y donner suite normalement.

Constatant ce manquement sévère de la part de M. Nault qui me portait énorme préjudice dans un processus de plaintes en croisée et voulant conserver ma crédibilité au niveau de ma demande initiale d’enquête et fort du fait que le comité de révision m’avait bel et bien donné raison, je décidais 14 mois plus tard, soit en mars 2005, de porter moi-même en privé la plainte disciplinaire auprès du comité de discipline.

Cette plainte fut signifiée à Monsieur Sicotte et au comité de discipline de l’O.I.Q le 15 mars 2005 conformément pourtant au code de procédure civile, soit par huissier de justice. Je n’avais donc jusqu’à ce jour eu aucun contact avec M. Sicotte. Nos rapports s’étant limités par les appels téléphoniques et correspondances échangées dans un but strictement professionnel, et entre cela, dans un but de régler un litige que Sicotte s’était amusé à installer subrepticement. Et ce, afin de ne pas avoir à répondre à ses nombreux manquements déontologiques devant son comité de discipline.

Toujours sournoisement comme il en avait fait étalage à ce jour, j’apprenais que beaucoup plus tard que l’ingénieur Sicotte avait officiellement déposé en date du 22 mars 2005 une plainte criminelle à mon endroit pour l’avoir, entre autres, harcelé de ma plainte disciplinaire lui étant signifiée une semaine plus tôt. Imaginez.

Le 1er avril 2005, soit une semaine suivant le dépôt de sa plainte
criminelle, 4 policiers, soient les deux pseudos enquêteurs féminins de la SPVM, les S/D Marlène Bercier et Hélène Roy accompagnés de deux agents du service de police de Repentigny, procédaient à mon arrestation vers 11 :30a.m à mon bureau de la Cherrier à Repentigny; menottés comme si j’étais un fou dangereux ou un criminel de longue date.

Ce soir là et au lieu de jouir de la vie et fêter au restaurant un événement heureux comme prévu, soit le 19ie anniversaire de naissance de mes jumeaux Valérie et Francis, j’ai tenté de dormir sur un banc de bois, avec comme habillement, une seule couverture, l’autre prêtée gentiment en guise d’oreiller, gelé comme un rat par l’air climatisé qui sortait grand vent d’une grille de ventilation. Et tendu et stressé par tout ce cirque, fait mes besoins naturels en pleine nuit sur une toilette commune d’une cellule du sous-sol du Centre opérationnel Sud de la SPVM. A la vue de mon partenaire d’infortune, un revendeur de drogue, qui me vociférait des insultes parce que le bruit et l’odeur l’avait réveillé et l’importunait. Pour cette seule raison, il m’aurait alors invité à recevoir une raclée. Ce jour là commençait donc mes négociations juste afin d’assurer ma survie.

43 jours plus tard, à la prison de Bordeaux où je purgeais ma première détention dite « préventive », je recevais finalement la visite des pseudos S/D Sophie Tougas et Roger Roy du service de police de la Ville de Longueuil. Ceux-ci, manifestement gênés, tentaient de me faire sortir des aveux afin de plutôt justifier le camouflage de leur méfait. Ainsi j’apprenais stupéfait, que l’ingénieur Sicotte craignait pour sa vie et celles des membres de sa famille suite à de nombreuses surveillances sur sa personne et de ma présence signalée autour du lieu de sa résidence. Et Sophie Tougas aurait signalé cette plainte au S/D Bercier. Puisque la S/D Bercier enquêtait semble-t-il sur autres gestes reprochés d’allégations de menaces et harcèlement à l’égard d’officiers administratifs de l’O.T.P.Q. Ensemble, elles ont donc convenu de procéder à mon arrestation. Alors que tout cela s’est avéré être faux lors de mon procès en décembre 2005 ayant pris séance au Palais de justice de Montréal alors que 12 jurés m’ont acquitté des 4 charges de menace et harcèlement inscrites à la dénonciation à l’égard desdits officiers administratifs. Et plus d’un an plus tard, même verdict de non-culpabilité lors du deuxième procès tenu cette fois devant 11 jurés en juin 2006 au Palais de justice de Longueuil. Au fait, la Couronne n’a même fait quelque mention de ces dites surveillances reprochées durant tout le témoignage du témoin principal même si l’accusation était inscrite à la dénonciation. Et convenez que cette charge aurait pu justifier davantage l’arrestation et la détention sous garde que les correspondances reprochées. Lesquelles se sont avérées être strictement d’ordre professionnel afin de régler un différend sur la façon de rendre et mener à terme le mandat que j’avais octroyé à l’ingénieur Sicotte. Quant aux dites menaces, intimidation et harcèlement que je lui aurais, semble-t-il, copieusement servi le 25 juin 2003 pendant 2 heures et pendant un autre 2 heures le lendemain soit le 26 juin 2003, la Couronne n’a même fait l’effort de déposer copie du rapport téléphonique du plaignant alors que la juge elle-même, l’ « Honorable » Sophie Bourque qui présidait le procès était dans l’obligation de l’exiger de la Couronne suite à ma propre demande lui étant adressée lors de la conférence préparatoire au procès. Et ce, en vertu du respect de l’arrêt Stinchcombe de la Cour suprême et de l’article 35 de la Charte quant à mon droit d’assurer ma défense pleine et entière. De façon à avoir en main lors du procès la complète divulgation de la preuve incluant tout élément disculpatoire. Imaginez.

Sans doute sollicitée et « aidée » en ce sens en coulisse par l’Ordre des ingénieurs lui-même (je ne vois pas d’autres explications), la juge Bourque décide de se commettre dans un geste d’incurie très grave soit celui de renverser la décision du jury. Lequel, rappelons-le, est seul maître des questions de faits. Ce qui est encore plus grave est le constat que pour se faire, la juge Bourque a eu besoin de la complicité des personnes associées au système judiciaires présents. Donc des agents correctionnels assurant mes déplacements jusqu’à la salle de cours et ma surveillance, greffière, surintendant au niveau de la sécurité et chef des agents affectés à mon transport et nouvelle procureure affectée, semble-t-il, seulement à cette fin, et portant le nom de Josée Grandchamp. Laquelle était en remplacement de Louise Leduc qui avait jusqu’alors occupé pour la Couronne sans quelque implication de Grandchamp jusqu’au jour du verdict. Aucun témoin de mon coté. Puisqu’ étant détenu et recevant que quelques minutes avant la décision du jury d’en venir à un verdict unanime après 2 heures de délibéré seulement.

Josée Grandchamp fut donc mandaté par le Ministère Public afin de procéder en complicité avec la juge Bourque pour camoufler son geste d’incurie planifié en parlant immédiatement de rapport présentenciel après que la juge Bourque ait rapidement remercié et libéré le jury. Par la suite, la juge Bourque m’a refusé pour aucune raison valable la réécoute du verdict et ce à 6 reprises lors d’audiences subséquentes que je pensais pourtant à chaque fois être convoquées à cette fin. Imaginez.

Ainsi au lieu d’être libéré sur le champs considérant que la fausse plainte criminelle de Sicotte avait entraîné tout le reste, je fus détenu toujours préventivement au Centre de détention Rivière-Des-Prairies de même que passer les 4 derniers mois à l’Institut Pinel sous médication suite à ordonnance de la juge Bourque. Celle-ci ayant décidé d’en faire à sa tête en obtenant pour se faire, l’assentiment complaisante des pseudos psychiatres charlatans Jacques Talbot et Louis Morissette. Lesquels ont donc été également complices de son méfait.

Alors que par surcroît et conformément aux dispositions énoncées à l’article 672.26b du code criminel, la juge Bourque avait obligation d’assermenter de nouveau le jury afin de les faire décider de cet autre question de fait soit celle de déterminer si les 11 jurés étaient d’accord de prétendre qu’ils considéraient tous unanimement que j’étais une personne inapte à subir son procès. Or il n’aurait même pu en venir à un tel constat après le solide plaidoyer limité à une heure par la juge Bourque elle-même. Plaidoyer que je leur ai servi en toute franchise et honnêteté intellectuelle. Ce qui les a convaincu hors de tout raisonnable à mon esprit de mon innocence sur toute la ligne.

La juge Bourque, en plus d’exercer sa profession dans le droit criminel en sa qualité d’avocate de la défense, a enseigné 12 ans le droit à l’École du Barreau. Par conséquent, on peut facilement en inférer que celle-ci ne pouvait ne pas connaître les dispositions énoncées à l’article 672.26b du code criminel. Et réalisant qu’elle ne pouvait y donner suite sans se faire dire par le jury à nouveau ainsi assermenté que leur verdict en était bien un d’acquittement.

Il faut comprendre aussi que pour ne pas faire accuser le Ministère Public et le Ministère de la justice de complicité d’entrave à la justice en décidant de me détenir pour aucune espèce de raison, ces 2 psychiatres ont vraisemblablement à leur tour été sollicités et « aidés » par l’Ordre des ingénieurs. Lequel ordre n’avait plus le choix, par sauvegarde de leur propre image, d’amener son méfait jusqu’au bout. Considérant le fait qu’il a choisi d’appuyer leur ingénieur dans leur mesquinerie collusoire au lieu de voir à la Protection du Public comme il devait le faire en respect de l’article 23 du code des professions.

Ainsi se gaspille une dignité, un honneur, une réputation et une vie.

Et comment puis-je me souhaiter paix et sérénité à travers tout cela à l’instar du rédacteur Pierre R. Lequel, peut-être, et sans tout comprendre les méandres de mes dits démêlés judiciaires, a sûrement voulu bien faire en m’offrant ses vœux. Sauf que c’est bien un dédommagement que j’exige et non des vœux pieux. Lesquels ne me ramèneront pas toutes ces pertes. Allant de ma dignité jusqu’à l’amour ou même ne serait-ce que la compréhension de mes enfants sur ce qu’a pu endurer leur père durant tout ce temps. Lesquels ne se rappellent qu’avoir constaté l’absence de leur géniteur à leur 19ie et 20ie anniversaire de naissance à cause de tout ce cirque. Journée et temps de réjouissance que je ne reverrai jamais et le plus cruel c’est qu’ils m’en tienne rigueur, dans leur fort intérieur, car je le perçois trop bien dans leur incompréhension.

Cette perte d’amour fait qu’elle me lie de nouveau avec la souffrance de Gabriel. Si le jeune homme a perdu ses parents physiquement dans l’aventure, pour ma part j’ai perdu moralement mes deux beaux enfants dans une aventure parallèle. Mais la souffrance est aussi vive de savoir qu’ils sont bien vivants mais plus vraiment avec moi en esprit. Comme si j’étais un criminel à leurs yeux et un malade mental ne voulant pas le reconnaître et passer finalement à autre chose, comme travailler.

Or comment pouvais-je le faire dans mon domaine même, soit le soutien technique à l’ingénierie alors qu’en parallèle, un certain syndic-adjoint du nom de Rémi Alaurent décide lui qu’au lieu de statuer sur les erreurs d’un ingénieur-intimé, il affirme dans son rapport qu’il en soit venu plutôt à la conclusion que le demandeur d’enquête, soit moi-même exerçait sa profession illégalement, en contrevenant systématiquement à la loi sur les ingénieurs. Mais sans porter plainte au syndic de l’O.T.P.Q comme je lui ai demandé de faire plus tard, après être demeuré un bout de temps, sidéré par tel rapport. Imaginez.

Je n’avais déjà plus les moyens de me battre contre Goliath qu’on m’en excluait d’autres, au cas où. On avait mis en branle cette machine infernale qui le représente pour m’enlever en plus mon droit d’exercice. Rajouter à cela une injonction permanente illégale ne me permettant plus d’exercer tout recours en justice. Entérinée par la cour supérieure peu de temps avant ma deuxième arrestation du 3 novembre 2005 à la Cour d’appel même. Mes visites du 2 et 3 novembre à la cour d’appel était précisément en fonction de déposer une requête visant à casser telle injonction allant à l’encontre de l’esprit de l’article 52 de la Charte. Et non pour me battre avec Monsieur le greffier Matte. Quelle monstrueuse infamie. Demande d’injonction formulée par Me Jean-Claude Dubé afin de camoufler ainsi finalement son propre geste d’incurie grave. Celui-là même qui avait fraudé le processus disciplinaire afin de me porter sévère préjudice en déposant un document à l’attention du comité de discipline de l’O.T.P.Q hors ma présence. Afin de sournoisement reconduire le tout dans un faux-processus criminel. J’étais donc déjà quérulent selon la Cour avant même d’avoir déposé une première action au civil envers qui que ce soit. Ce qui n’avait aucun sens. Puisque mes actions à ce jour étaient uniquement axées dans le but de recueillir les preuves de ce qu’on m’accusait. Entre autres le fameux document 3 de Dubé dont je n’ai pu prendre connaissance que du titre le 18 janvier 2005. Soit lors d’une audience convoquée pour moyens préliminaires par le comité de discipline de l’O.T.P.Q et à laquelle j’avais déjà signalé la veille à la secrétaire que je n’y assisterais pas. Alors que je suis repris le matin même en me persuadant qu’il serait préférable que j’y aille étant donné le déroulement peu orthodoxe du cheminement de procédures excessives qu’on s’amusait, on aurait-dit, à m’imposer en chassé-croisé. Juste par revanche d’avoir eu l’audace de demander qu’une enquête soit instituée à l’égard de mon dit collaborateur. C’est alors que j’ai réalisé que Me Dubé avait voulu profiter ainsi de mon absence en tentant de m’en passer une belle. Soit en déposant de la preuve fabriquée. Preuve que je n’ai d’ailleurs jamais pu prendre connaissance étant donné que le président du comité, Me Jean-Jacques Gagnon, m’a sommé de remettre immédiatement le document qu’il disait toujours appartenir à Me Dubé mais si ce dernier était en 4 exemplaires bien campés sur la tablette frontispice de la tribune du comité. J’ai encore des regrets de l’avoir écouté.

Alors qu’en psychiatrie, une personne quérulente est un sujet dont l’activité est orientée par la réparation des injustices ou des dommages qu’il estime de façon injustifiée, avoir subis. Mais tout cela était en réalité dans les normes de complaisance inavouée de Dubé. Lequel faut-il comprendre était à ce moment bâtonnier de Laval et ami d’à peu près tous les juges. Il a donc abusé de la situation et fait du copinage excessif afin de se sortir lui-même ainsi d’embarras.

Tout ce cirque afin de m’annihiler complètement. Cela faisait 20 ans que j’œuvrais, à mon propre compte dans le soutien technique à l’ingénierie et je me fais dire après tout ce temps que j’exerçais illégalement ma profession. Rajoutez à cela l’incompréhension de la mère de mes enfants, restée indignée par un divorce en 2001. Laquelle en a la garde à temps plein par la force des choses. Et qui les encourage dans le même sens en leur disant que je devais prendre ma pilule et aller travailler dans autre chose. Mais lui ai-je rétorqué, où serait donc ta priorité, toi, Lise, si du jour au lendemain et pour aucune raison on t’enlevait ta licence d’infirmière ? Croyez-moi, c’est la meurtrissure la plus profonde qu’on puisse laisser à un père de famille dans son âme. C’est comme si après la détention injustifiée, on m’avait déjà tué ou éteint une deuxième fois, pour de bon. Comme si je ne servais plus à rien. Que je ne peux même subvenir à quelque besoin qu’ils ont nécessairement à leur âge, ayant même toute la difficulté au monde à juste assurer les miens. Je me retrouve donc sur l’aide sociale. Quel déshonneur pour un homme fier de ce qu’il est et qui n’a même chômé en plus de 20 ans et en bûchant juste pour faire reconnaître ses droits et compétences dans un champs de pratique s’imbriquant avec celui de l’ingénieur. Et on m’enlève le droit de pratiquer dans un métier que j’aime; que je connais le mieux et qui me rémunère le plus étant donné l’étendue de mon expérience acquise.

Vous comprendrez sûrement mieux maintenant cher lecteur, que lorsque enfermé à l’Institut Pinel et était tout de même bien traité par le personnel en place autres que les 2 psychiatres davantage complaisants à la cause de l’Ordre des ingénieurs que du réel constat de ma santé mentale, je me suis senti interpellé d’une mission de vérité par respect pour moi-même et le Public.

Et celle-ci fut initiée lorsque l’ingénieur Roger Nicolet, soit l’un des deux ingénieurs appelés à siéger sur la Commission Johnson, informait déjà à peine quelque jours après l’effondrement via un article de La Presse en octobre 2006 soit il y a un an presque jour pour jour, que l’écroulement du pont ne pouvait être relié à un défaut de conception.
Car aurait-il mentionné, s’il y avait eu erreur de concept, il y aurait eu nécessairement écroulement bien avant cela, soit dans les premiers jours tout au plus dans les premiers mois de mise en service du pont.

C’est précisément grâce à cette déclaration mensongère qui se voulait complaisante d’un spécialiste de conception de structures complexes, que j’ai eu la confirmation que la commission Johnson de M. Charest était en réalité afin de cacher la vérité.

Ce pourquoi la déclaration du curé Comeau de l’Église catholique St-Sylvain de Laval m’a rejoint dans son adresse au jeune orphelin Gabriel. Comprenant qu’il avait également compris ce qu’il en revenait. J’étais donc également victime comme le fut Gabriel d’une autre manigance de l’Ordre des ingénieurs afin de cacher à nouveau la vérité. Mais enfin, une personne du clergé osait l’exprimer, indirectement. Comme pour me venir en aide, on dirait. Mon ange, à moi, m’a dit d’ouvrir le Journal de Montréal en ce 1er octobre 2007 et m’a fait comprendre d’en recueillir certaines données qui me manquaient afin de boucler la boucle et m’a guidé dans la rédaction du premier article. Le 1er octobre étant la date d’anniversaire de mon mariage. Lequel aurait peut-être duré n’eut été des problèmes d’affaires qui ont sérieusement chambardé ma vie professionnelle influençant nécessairement celle du couple que je formais avec Lise. Mon hécatombe a donc débuté en 2000 et je me sens toujours entraîné dans son sillage 7 ans plus tard. Et je dirais qu’elle se perpétuera tant que la vérité restera cachée. De là mes efforts à la faire découvrir. Afin que je puisse ressusciter de toute cette haine gratuite et dégradante à l’égard de ma personne.

Pour rendre, faut-il croire, la situation encore plus cahotante, le président de l’O.I.Q, Monsieur Ghavitian annonçait même dans cette même Presse que des sanctions possibles à l’égard du ou des ingénieurs pouvant être tenus responsables de fautes professionnelles quelconques dans le cadre de l’exercice de leur profession si l’enquête tenue par la commission Johnson en venait à en déduire telles conclusions. Quel belle hypocrisie. Et cette fois s’en était trop. Je ne pouvais permettre de laisser passer telle énormité.

Parce que figurez-vous bien qu’un ingénieur du calibre de M. Nicolet et ayant œuvré dans la conception et l’élaboration des plans de construction du Pont Tunnel Louis-Hippolyte Lafontaine, ne pouvait ne pas savoir que des efforts indus en cisaillement exercés au mauvais endroit peuvent affecter l’intégrité structurale d’un œuvre de génie en béton que beaucoup plus tard. Et ce temps pouvant facilement être de l’ordre de 35–40 ans. Sécurité ultime obligeant. Ne pouvant se permettre une entrée d’eau par des fissures même après 40 ans de service.

Ce qui veut dire que pour faire telle annonce aussi vite, l’ingénieur Nicolet ne pouvait autrement que savoir déjà, à mon instar, les vraies raisons de l’écroulement du viaduc de la Concorde…

La commission Johnson est donc une autre grosse farce de notre premier ministre voulant protéger ses amis ingénieurs, qu’il se permet même d’enrichir par surcroît, grâce aux malheurs des autres et afin qu’ils mentent en surplus sur leurs circonstances. Une gifle au visage des contribuables encore floués à coup de millions après la commission Gomery. Et j’affirme donc à nouveau que Monsieur Charest doit donc des excuses au jeune orphelin Gabriel mais je rajoute en plus maintenant sans fausse modestie et après ses explications claires que je vous livre en exclusivité, qu’il m’en doit de toutes aussi sérieuses également.

De là le lien de mon dossier avec la commission Johnson, la catastrophe du Viaduc de la Concorde, et la souffrance du jeune Gabriel qui s’en est suivie. Souffrance que je ne pouvais autrement que partager avec lui en tant que victime comme lui, de la bêtise humaine…

Ainsi, j’aimerais également remercier mon ange-gardien qui m’a de nouveau judicieusement guidé dans cette autre rédaction.

Que sais-je peut-être ce même ange guide Gabriel à trouver également une raison à ses souffrances.

Est-ce que cela répond maintenant un peu mieux à votre question, M. Dubé ? Et par pur hasard, êtes-vous parent avec Jean-Claude ?




Daniel Bédard

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